> Voir les travaux de droit public

Travaux de philosophie et théorie générale du droit

1°/ OUVRAGES
  • Méthode phénoménologique et théorie du droit
  • L.G.D.J., Paris, 1964, 470 pages, préface de Charles Eisenmann. Méthode phénoménologique et théorie du droit
  • Science et déterminisme, éthique et liberté. Essai sur une fausse antinomie
  • Presses Universitaires de France, Paris, 1988, 164 pages, avant-propos de Georges Vedel, préface de Jean Hamburger. Science et déterminisme, éthique et liberté. Essai sur une fausse antinomie
  • Cheminements philosophiques dans le monde du droit et des règles en général
  • Armand Colin, Paris, 2012, 648 pages, Prix Dupin Année 2013 de l'Académie des Sciences Morales et Politiques. Cheminements philosophiques dans le monde du droit et des règles en général
2°/ DIRECTION D'OUVRAGES OU NUMEROS SPECIAUX DE REVUE
  • Théorie des actes de langage, éthique et droit
  • Presses Universitaires de France, Paris, 1986 (contributions de Zenon Bankowski, Jacques Bouveresse, Gérard Cornu, Christophe Grzegorczyk, Francis Jacques, Jacques Jayez , Neil MacCormick, François Recanati, Paul Ricoeur, Michel van de Kerchove ; ouvrage également édité en langue italienne, en collaboration avec Angiola Filipponio, sous le titre Teoria degli atti linguistici, etica e diritto, Edit. G. Giappichelli, Turin, 1991). Théorie des actes de langage, éthique et droit
  • La pensée de Charles Eisenmann
  • Economica, Paris, 1986 (contributions de Jean-Jacques Bienvenu, Jean-Louis de Corail, Roland Drago, Louis Favoreu, Jacques Ghestin, Claude Goyard, Jean-Claude Groshens, Léo Hamon, Jean-Paul Jacqué, Stéphane Rials, Gérard Timsit, Georges Vedel, Phedon Vegleris, Jean-Claude Venezia, Jean Waline). La pensée de Charles Eisenmann
  • La science de la législation
  • Presses Universitaires de France, Paris, 1988 (contributions de Zenon Bankowski, Philippe Gérard, Alessandro Giuliani, Nicolas Lopez Calera, Luzius Mader, Jean-François Perrin, Valentin Petev, Céline Wiener, Jerzy Wroblewski) La science de la législation
  • Controverses autour de l'ontologie du droit
  • (en collaboration avec Christophe Grzegorczyk), Presses Universitaires de France, Paris, 1989 (contributions d'André-Jean Arnaud, Ronald Dworkin, Neil MacCormick, Enrico Pattaro, Michel Troper, Ota Weinberger, Helmut Willke, Jerzy Wroblewski ; ouvrage également édité en langue anglaise, en collaboration avec Neil MacCormick, sous le titre Controversies about Law's Ontology, Edinburgh University Press, Edimbourg, 1991). Controverses autour de l'ontologie du droit
  • Herméneutique et ontologie du droit
  • Revue de métaphysique et de morale, 1990-3 (contributions d'André Berten, Jacques Lenoble, Jean de Munck, Paul Ricoeur, René Sève). Herméneutique et ontologie du droit
  • Théorie du droit et science
  • Presses Universitaires de France, Paris, 1994 (contributions de Christian Atias, Alfred Dufour, Jean-Louis Gardies, Simone Goyard-Fabre, Riccardo Guastini, Giovanni Incorvati, Rainer Maria Kiesow, Danièle Lochak, Michel Miaille, Françoise Michaut, Valentin Petev, Philippe Raynaud, Paul Ricoeur, René Sève, Rudolf Stichweh, Michel Troper, Vittorio Villa, Jules Vuillemin). Théorie du droit et science
  • Interprétation et droit
  • E. Bruylant, Bruxelles, 1995 (contributions de Jacques Chevallier, Pierre-André Côté, Ronald Dworkin, Yves Gaudemet, Riccardo Guastini, Francis Jacques, Michel van de Kerchove, Neil MacCormick, Dominique Maingueneau, Michel Meyer, François Ost, Bernard Paperon, Enrico Pattaro, Valentin Petev, Paul Ricoeur, Serge Sur, Michel Troper). Interprétation et droit
3°/ CONTRIBUTIONS & DES OUVRAGES COLLECTIFS
  • « The phenomenological description of law »
  • in Phenomenology and the Social Sciences, Northwestern University Press, Evanston, 1973, pp. 367-449 (étude publiée en français sous le titre « La phénoménologie et le droit », Archives de philosophie du droit , tome 17, 1972, pp. 185-259).
  • « L'interpellation actuelle de la réflexion philosophique par le droit »
  • in Encyclopédie Philosophique Universelle, sous la direction d'André Jacob, tome 1 « L'Univers Philosophique », Presses Universitaires de France, Paris, 1989, pp. 186-191 (également publié dans Droits, 1986-4, pp. 123-135).
  • « L'interprétation à tort et à travers »
  • in Interprétation et droit, E. Bruylant, Bruxelles, 1995, pp. 11-25.
  • « Le rôle de la volonté dans l'édiction des normes juridiques selon Kelsen »
  • in Le rôle de la volonté dans les actes juridiques. Etudes à la mémoire du Professeur Alfred Rieg, E. Bruylant, Bruxelles, 2000, pp. 33-66 (également publié dans la Revue de la Recherche juridique, 1999-1, pp. 37-59 et dans la Revue Juridique Thémis, Faculté de Droit de l'Université de Montréal, 1999, vol. 33, n° 2, pp. 185-223).
  • « Le paradigme positiviste de la dogmatique juridique »
  • en version espagnole, in Anuario de Derechos Humanos, vol. 7, tome 1, Universidad Complutense Madrid, 2005, pp.17-38.
  • « Les fonctions normatives ou catégories modales »
  • in L'architecture du droit. Mélanges en l'honneur de Michel Troper, Economica, Paris, 2006, pp.51-77 (paru aussi dans la revue canadienne Philosophiques, vol. 33, n°2, automne 2006, pp. 391-418).
  • « Une fausse idée claire : la hiérarchie des normes juridiques »
  • in Renouveau du droit constitutionnel. Mélanges en l'honneur de Louis Favoreu, Dalloz, Paris, 2007, pp. 983-1014 (également publié dans la Revue de la Recherche Juridique, 2007-2, pp. 557-581).
  • « Autopsie de la contrainte associée aux normes juridiques »
  • in La force normative, sous la direction de Catherine Thibierge, L.G.D.J.-Bruylant, Paris-Bruxelles, 2009 (publié également dans la Revue de la Recherche juridique, 2008-4, pp. 1847-1854).
  • « L'interprétation dans la Théorie pure du droit de Hans Kelsen »
  • in Interpretatio non cessat. Mélanges en l'honneur de Pierre-André Côté, Editions Yvon Blais, Cowansville (Québec), 2011, pp. 39-56.
  • « Très brèves réflexions pour servir de prolégomènes »
  • in La norme et ses exceptions, sous la direction d'Ariane Vidal-Naquet, Bruylant, Bruxelles, 2014, pp.11-14.
  • « Que signifie le terme normativité ? »
  • in La densification normative. Découverte d'un processus, sous la direction de Catherine Thibierge, Mare et Martin, Paris, 2014, pp.1163-1164.
  • « Si le droit m'était conté »
  • in Le droit dans les fictions : romans classiques, romans graphiques, Actes du Colloque organisé les 26-27 mars 2015 par le Centre d'études et de Recherches sur les Contentieux de la Faculté de Droit de Toulon.
4°/ RAPPORTS OU COMMUNICATIONS A DES COLLOQUES OU TABLES-RONDES
  • « L'évolution de la technique juridique dans les sociétés libérales avancées »
  • (rapport présenté au Congrès Mondial de Philosophie du Droit et de Philosophie Sociale de Saint-Louis, 24-29 août 1975, publié dans Equality and Freedom, sous la direction de Gray Dorsey, New-York, Oceana Publications, 1977, pp. 941-951).
  • « Avons-nous besoin de l'idée de droit naturel ?»
  • (rapport présenté au Congrès Mondial de Philosophie du Droit et de Philosophie Sociale de Sydney-Canberra, 14-21 août 1977 ; publié aux Archives de philosophie du droit, tome 23, 1978, pp. 343-353, et dans « Law and the future of society », Archiv für Rechts - und Sozialphilosophie, Beiheft Neue Folge n° 11, juin 1979, pp. 105-115).
  • « Eléments d'une définition de la recherche juridique »
  • (rapport présenté au Colloque sur « La recherche juridique en droit public interne » organisé les 13 et 14 octobre 1978 par le Centre d'Etudes et de Recherches d'Administration Publique de l'Université de Paris I ; publié aux Archives de philosophie du droit, tome 24, 1979, pp. 297-305 ; et in La recherche juridique (droit public), Economica, Paris, 1981, pp. 35-43).
  • « Théorie du droit et politique »
  • (rapport présenté au Congrès Mondial de Philosophie du Droit et de Philosophie Sociale de Mexico, 29 juillet-6 août 1981, publié dans Filosofia del Derecho y Problemas de Filosofia Social, sous la direction de José Luis Curiel, Mexico, Universidal Nacional Autonoma de Mexico, 1984, volume VI, pp. 123-128 et aux Archives de philosophie du droit, tome 27, 1982, pp. 411-416).
  • « L'héritage jusnaturaliste du positivisme juridique »
  • (rapport présenté au Congrès Mondial de Philosophie du Droit et de Philosophie Sociale de Mexico, 29 juillet-6 août 1981, publié dans Filosofia del Derecho y Problemas de Filosofia Social, volume X, pp. 55-67).
  • « Les fondements ontologiques de la théorétique juridique »
  • (rapport présenté au Congrès Mondial de Philosophie du Droit et de Philosophie Sociale d'Helsinki, 14-20 août 1983 ; publié aux Archives de philosophie du droit, tome 29, 1984, pp. 201-208, dans Les Cahiers de philosophie politique et juridique de l'Université de Caen, n° 9 (« La philosophie du droit de Hans Kelsen »), 1986, pp. 83-93, et dans Le Courrier du C.N.R.S., n° 75, avril 1990, pp. 75-77 ; également en version espagnole sous le titre « Los fundamentos ontologicos de la teoretica », in Problemas de la legitimacion juridica, Anales de la Catedra Francisco Suarez, n° 23-24, 1983-1984, Granada, pp. 19-27).
  • « Le rôle de la pratique dans la formation du droit : droit public français (droit constitutionnel, droit administratif, droit fiscal) »
  • (rapport présenté aux Journées Suisses de l'Association Henri Capitant, Lausanne-Genève-Neuchâtel, 20-24 juin 1983 ; publié sous le titre « Le rôle de la pratique dans la formation du droit : aperçus à propos de l'exemple du droit public français » dans la Revue du Droit Public, 1983, pp. 1471-1508 ; et in « Le rôle de la pratique dans la formation du droit », Travaux de l'Association Henri Capitant, tome XXXIV, Economica, Paris, 1985, pp. 421-449).
  • « Philosophie du droit et théorie des actes de langage »
  • (rapport présenté au colloque du Centre de Philosophie du Droit de l'Université de Paris II des 25-26 janvier 1985 sur « La Théorie des Actes de Langage et la Théorie du Droit » ; publié in Théorie des actes de langage, éthique et droit, Presses Universitaires de France, Paris, 1986, pp. 109-163 ; paru également en traduction anglaise sous le titre « Philosophy of Law and the Theory of Speech Acts » dans Ratio Juris, vol. 1, n° 3, décembre 1988, Oxford-New-York, pp. 187-223).
  • « L'acte juridique à travers la pensée de Charles Eisenmann »
  • (rapport présenté au colloque organisé à Strasbourg les 27 et 28 septembre 1985 par le Centre de Philosophie du Droit de l'Université de Paris II et le Centre de Droit Public Interne de l'Université de Strasbourg III sur « La pensée de Charles Eisenmann » ; publié in La pensée de Charles Eisenmann, Economica, Paris, 1986, pp. 31-65 ; paru également aux Archives de philosophie du droit, tome 32, 1987, pp. 305-334).
  • « Lois juridiques et lois scientifiques »
  • (rapport présenté au colloque organisé à Caen les 19, 20 et 21 mai 1987 par le Centre de Philosophie Politique et Juridique de l'Université de Caen et le Centre de Philosophie du Droit de l'Université de Paris II sur « La loi civile » ; publié dans Droits, 1987-6, pp. 131-141 et dans Les Cahiers de philosophie politique et juridique de l'Université de Caen, n° 12, « La loi civile », 1988, pp. 91-106).
  • « Le droit dans les esprits »
  • (rapport présenté au colloque organisé à Paris les 26 et 27 mai 1988 par le Centre de Philosophie du Droit de l'Université de Paris II et le Centre for Criminology and the Social and Philosophical Study of Law de l'Université d'Edimbourg sur le thème « Controverses autour de l'ontologie du droit » ; publié in Controverses autour de l'ontologie du droit, Presses Universitaires de France, Paris, 1989, pp. 27-49).
  • « La teneur indécise du droit »
  • (rapport présenté au Colloque sur « Le doute et le droit » organisé à la Cour d'Appel de Paris le 12 avril 1991 par l'Institut de Formation Continue du Barreau de Paris ; publié à la Revue du Droit Public, 1991, pp. 1199-1216, à La Revue Juridique Thémis, Faculté de Droit de l'Université de Montréal, 1992, vol. 26, n°1, pp. 1-19, et in Le doute et le droit, Dalloz, Paris, 1994, pp. 57-78).
  • « Ontologie du droit et logique déontique »
  • (rapport présenté à la Journée d'Etudes sur « Le raisonnement juridique » organisée à Paris le 25 avril 1992 sous le patronage de l'I.V.R. ; publié à la Revue du Droit Public, 1992, pp. 1005-1042, et aux Cahiers de philosophie politique et juridique de l'Université de Caen, n° 27 (« La querelle des normes»), 1995, pp. 115-159 ; paru en traduction italienne dans Diritto e cultura. Archivio di filosofia e sociologia, 1993-1, pp. 59-101).
  • « Zôon poiêtikon ou le myosotis de l'univers »
  • (rapport présenté au 3ème Symposium Poétique de l'Institut Piaget sur «Poétique et sujet », Lisbonne, 2-4 mai 1996 ; publié à la Revue de la Recherche Juridique, 1997-2, pp. 377-385, à la Revue de Métaphysique et de Morale, 1997-4, pp. 497-509, et à la Rivista Internazionale di Filosofia del Diritto, 1998-LXXV, fasc. 2, pp. 181-194).
  • « Enquête sur le provisoire »
  • (communication présentée au colloque sur « le provisoire en droit public » organisé à Lille le 14 novembre 2008 par l'Institut de Recherche en Droit Public de l'Université de Lille II ; publiée in Le provisoire en droit public, sous la direction d'Ariane Vidal-Naquet, Dalloz, Paris, 2009, pp. 1-13 ; également à la Revue du Droit Public, 2009, pp. 1-15).
  • « Le droit est-il une réalité ? »
  • (communication présentée le 24 avril 2014 au séminaire « Droit et Réel » organisé par le Centre d'Etudes et de Recherches sur les Contentieux de la Faculté de Droit de Toulon).
  • « Mettre le droit en valeurs »
  • (rapport présenté le 28 novembre 2014 au colloque « La valeur, les valeurs... le droit » organisé par le Centre d'Etudes et de Recherches sur les Contentieux de la Faculté de Droit de Toulon ; paru en anglais dans la revue numérique Sorbonne-Assas Law Review sous le titre "Highlighting law through the concept of value").
  • « L'idée de technique, sésame de l'expérience juridique »
  • (rapport présenté le 8 octobre 2015 à la Faculté de Droit de Besançon au Colloque « Penser la technique juridique » organisé par le Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté).
  • « Brefs prolégomènes à une réflexion sur les rapports du droit avec le possible et l'impossible »
  • (rapport présenté le 26 avril 2016 au colloque « Le droit, le possible et l'impossible » organisé par le Centre d'Etudes et de Recherches sur les Contentieux de la Faculté de Droit de Toulon).
  • « Comment je vois le monde du droit »
  • (communication présentée au séminaire international organisé les 13 et 14 octobre 2016 à Milan par l'Università Statale di Milano et l'Università di Milano-Bicocca sur le thème "Qu'est-ce qu'une règle? Perspectives ontologiques et pragmatiques"; à paraître dans la revue Phenomenology and Mind).
5°/ ARTICLES - NOTES & CHRONIQUES
  • « L'étonnement devant le Droit »
  • Archives de philosophie du droit, tome 13, 1968, pp. 163-183.
  • « Réflexions critiques autour de la conception kelsenienne de l'ordre juridique »
  • Revue du Droit Public, 1978, pp. 5-19 (reproduit dans l'ouvrage collectif Estudios de Filosofia del Derecho y Ciencia Juridica en Memoria y Homenaje al Catedratico Don Luis Legaz y Lacambra (1906-1980), tome 1, Madrid, 1983, pp. 63-76).
  • « Norme et loi »
  • Archives de philosophie du droit, tome 25, 1980, pp. 89-107.
  • « Kelsen et les contradictions du positivisme juridique »
  • Revue Internationale de Philosophie, n° 138, 1981 – fasc. 4, pp. 460-473 (publié également aux Archives de philosophie du droit , tome 28, 1983, pp. 271-282).
  • « L'évolution générale de la technique juridique dans les sociétés occidentales »
  • Revue du Droit Public, 1982, pp. 275-294 (reproduit dans l'ouvrage collectif L'Etat propulsif. Contribution à l'étude des instruments d'action de l'Etat, sous la direction de Charles-Albert Morand, Publisud, Paris, 1991, pp. 129-154).
  • « Brèves réflexions sur la notion de sources du droit »
  • Archives de philosophie du droit, tome 27, 1982, pp. 251-258.
  • « Peut-il y avoir un Etat sans finances ? »
  • Revue du Droit Public, 1983, pp. 267-283 ; reproduit dans les Mélanges en l'honneur de Phédon Vegleris, édit. Sakkoulas, Athènes, 1988, tome II, pp. 171-189.
  • « A propos de la théorie kelsenienne de l'absence de lacunes dans le droit »
  • Archives de philosophie du droit, tome 33, 1988, pp. 283-299 ; paru également, en version complétée, dans les Cahiers de philosophie politique et juridique de l'Université de Caen, n° 17 (« La pensée politique de Hans Kelsen »), 1990, pp. 119-146.
  • « Le droit, technique de direction publique des conduites humaines »
  • Droits, 1989-10, pp. 7-10.
  • « L'étrangeté ontologique du droit »
  • Annales de Droit de Louvain, tome XLIX 3 4/1989, pp. 247-256, et Droits, 1990-11, pp. 85-92.
  • « Le locutoire et l'illocutoire dans les énonciations relatives aux normes juridiques »
  • Revue de Métaphysique et de Morale, 1990-3, numéro sur « Herméneutique et ontologie du droit », pp. 385-413.
  • « Les règles juridiques en tant qu'objets mentaux »
  • Archiv für Rechts - und Sozialphilosophie, vol. 79, 1993, pp. 311-320 ; traduit en italien par Lorenzo Passerini Glazel in G. Lorini et L. Passerini Glazel, Filosofia della norma, Giappichelli éd., Turin, 2012, pp.37-47.
  • « La part de la science dans les activités des juristes »
  • Dalloz, 1997, Chroniques, pp. 337-342 ; reproduit in l'ouvrage collectif
    « Dans le regard de l'autre », sous la direction de Pierre Noreau, Ed. Thémis, Montréal, 2007, pp.13-34; paru également en russe (traduction Vassily Tokarev) in L'encyclopédie du droit ou la jurisprudence intégrative ? Les problèmes de la recherche scientifique et de l'enseignement, Actes du colloque du 2 octobre 2012, Institut de l'Etat et du Droit de l'Académie des Sciences de Russie, Moscou, 2012, pp. 185-197.
  • « Y a-t-il antinomie entre l'existence du droit, et plus généralement de l'éthique, et l'existence de la science ? »
  • Rivista Internazionale di Filosofia del Diritto, 1999-LXXVI, fasc. 1, pp. 1-26.
  • « Science et liberté. Le point de vue d'un juriste »
  • Commentaire, 1999-87, pp. 655-667 (une version remaniée de cette étude a été publiée sous le titre « La science et le problème de la liberté humaine » dans la revue canadienne Philosophiques, vol. 27, n° 2, automne 2000, pp. 403-423).
  • « La question de la vérité aujourd'hui : bref essai de mise en perspective »
  • Revue de la Recherche Juridique, 2008-2, pp. 625-635.
  • « Pour une phénoménologie du droit et de l'éthique sans mirages »
  • Revue de la Recherche Juridique, 2013-5, n° spécial « La pensée de Paul Amselek », pp. 1983-1996 (version française abrégée de l'étude parue en anglais dans la revue numérique Sorbonne-Assas Law Review sous le titre
    « For an illusion-free phenomenology of law and ethics »).
  • « Mes cheminements philosophiques dans le monde du droit et des règles en général »
  • Conférence faite à la Faculté de Droit de l'Université de Montréal le 1er octobre 2013, publiée dans la Revue Juridique Thémis, 2015, vol.48, n°3, pp. 845-888, avec les interventions du Professeur Pierre-André Côté et du Juge Yves-Marie Morissette.
6°/ PREFACES ET COMPTES RENDUS D'OUVRAGES
  • Compte rendu de La Teoria Egologica del Derecho de Carlos Cossio, Archives de philosophie du droit, tome 9, 1964, pp. 311-313.
  • Avant-propos de l'ouvrage La science de la législation, Presses Universitaires de France, Paris, 1988.
  • Avant-propos de l'ouvrage Controverses autour de l'ontologie du droit, Presses Universitaires de France, Paris, 1989.
  • Avant-propos de l'ouvrage Théorie du droit et science, Presses Universitaires de France, Paris, 1994.
  • Compte rendu de Ecrits de théorie du droit, de droit constitutionnel et d'idées politiques de Charles Eisenmann, textes réunis par Charles Leben, Editions Panthéon-Assas 2002, Revue Française de Droit Constitutionnel, n° 53, 2003, pp. 223-224.
  • Avant-propos de l'ouvrage Finances publiques citoyennes, sous la direction de Jean-François Boudet et Xavier Cabannes, L.G.D.J., Paris, 2017.