- BIOGRAPHIE -
Né le 11 juin 1937 à Alger, j'y ai commencé mes études juridiques que j'ai poursuivies et achevées à Paris. Mon cursus universitaire s'est ensuite déroulé d'abord à la Faculté de Droit de Strasbourg, puis à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).
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ÉTUDES ET DIPLÔMES UNIVERSITAIRES
* Etudes secondaires au lycée Emile-Félix Gautier à Alger (1947-1954)
* Baccalauréat (Alger) : 1ère partie, Série B, juin 1953 ; 2ème partie, Philosophie, juin 1954.
* Ancien étudiant à la Faculté de Droit d'Alger (première et deuxième années de Licence, 1954-1956).
* Licence en droit, Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Paris (1957).
* Diplômes d'Etudes Supérieures, Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Paris (Droit Public, 31 mai 1958 ; Droit Privé, 14 novembre 1958 ; Sciences Politiques, 25 mai 1959, mention Assez Bien, mémoire soutenu : « La magie politique. Etude d'un symptôme dans la vie politique des démocraties », ronéoté, 144 pages ).
* Certificat d'aptitude à la profession d'avocat, 29 octobre 1960.
* Institut des Hautes Etudes Internationales (1961).
* Docteur d'Etat en Droit (thèse intitulée « Perspectives critiques d'une réflexion épistémologique sur la théorie du droit. Essai de phénoménologie juridique », ronéotée, 710 pages, soutenue le 28 juin 1962 devant un jury composé de Charles Eisenmann, Président, Henri Battifol et Jean Carbonnier), mention Très Bien. Prix de thèse de doctorat 1963 de la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Paris.
Cette thèse a été publiée sous le titre « Méthode phénoménologique et théorie du droit » (LGDJ, Paris, 1964). Elle a fait, notamment, l'objet d'un commentaire critique approfondi de Hans Kelsen (« Eine phänomenologische Rechtstheorie », Österreichische Zeitschrift für öffentliches Recht, Band XV, Heft 4, 1965, pp.353-409; traduit en italien par Giuliana Stella sous le titre « Una teoria fenomenologica del diritto », Edizioni Scientifische Italiane, 1990. Ces textes sont reproduits dans la section Commentaires).
* Baccalauréat (Alger) : 1ère partie, Série B, juin 1953 ; 2ème partie, Philosophie, juin 1954.
* Ancien étudiant à la Faculté de Droit d'Alger (première et deuxième années de Licence, 1954-1956).
* Licence en droit, Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Paris (1957).
* Diplômes d'Etudes Supérieures, Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Paris (Droit Public, 31 mai 1958 ; Droit Privé, 14 novembre 1958 ; Sciences Politiques, 25 mai 1959, mention Assez Bien, mémoire soutenu : « La magie politique. Etude d'un symptôme dans la vie politique des démocraties », ronéoté, 144 pages ).
* Certificat d'aptitude à la profession d'avocat, 29 octobre 1960.
* Institut des Hautes Etudes Internationales (1961).
* Docteur d'Etat en Droit (thèse intitulée « Perspectives critiques d'une réflexion épistémologique sur la théorie du droit. Essai de phénoménologie juridique », ronéotée, 710 pages, soutenue le 28 juin 1962 devant un jury composé de Charles Eisenmann, Président, Henri Battifol et Jean Carbonnier), mention Très Bien. Prix de thèse de doctorat 1963 de la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Paris.
Cette thèse a été publiée sous le titre « Méthode phénoménologique et théorie du droit » (LGDJ, Paris, 1964). Elle a fait, notamment, l'objet d'un commentaire critique approfondi de Hans Kelsen (« Eine phänomenologische Rechtstheorie », Österreichische Zeitschrift für öffentliches Recht, Band XV, Heft 4, 1965, pp.353-409; traduit en italien par Giuliana Stella sous le titre « Una teoria fenomenologica del diritto », Edizioni Scientifische Italiane, 1990. Ces textes sont reproduits dans la section Commentaires).
SERVICES MILITAIRES
* Classé service armé par le Conseil de Révision en 1956.
* Appelé à l'activité et incorporé dans la Marine Nationale du 1er juillet 1964 au 30 septembre 1965.
* Appelé à l'activité et incorporé dans la Marine Nationale du 1er juillet 1964 au 30 septembre 1965.
CARRIERE UNIVERSITAIRE
* Chargé de cours à la Faculté de Droit et des Sciences Politiques et Economiques de Strasbourg du 1er décembre 1962 au 30 juin 1964, puis (au retour du service militaire) du 1er octobre 1965 au 31 décembre 1966.
* Reçu au concours d'agrégation des Facultés de Droit -Droit Public- de 1966 ( Président du jury : André de Laubadère).
* Maître de conférences-agrégé à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Nancy du 1er janvier au 30 septembre 1967, puis à la Faculté de Droit et des Sciences Politiques et Economiques de Strasbourg du 1er octobre 1967 au 31 décembre 1969.
* Professeur à l'Université des Sciences Juridiques , Politiques, Sociales et de Technologie de Strasbourg du 1er janvier 1970 au 30 septembre 1978 – Professeur Honoraire de cette même Université (devenue par la suite Université Robert Schuman) depuis le 13 novembre 1979.
* Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) du 1er octobre 1978 au 30 septembre 2001 – Professeur Emérite de cette Université depuis le 1er octobre 2001.
* Remise le 23 février 2005, dans l’appartement décanal de l’Université de Paris II, des Mélanges Paul Amselek (édités par E. Bruylant).
* Reçu au concours d'agrégation des Facultés de Droit -Droit Public- de 1966 ( Président du jury : André de Laubadère).
* Maître de conférences-agrégé à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Nancy du 1er janvier au 30 septembre 1967, puis à la Faculté de Droit et des Sciences Politiques et Economiques de Strasbourg du 1er octobre 1967 au 31 décembre 1969.
* Professeur à l'Université des Sciences Juridiques , Politiques, Sociales et de Technologie de Strasbourg du 1er janvier 1970 au 30 septembre 1978 – Professeur Honoraire de cette même Université (devenue par la suite Université Robert Schuman) depuis le 13 novembre 1979.
* Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) du 1er octobre 1978 au 30 septembre 2001 – Professeur Emérite de cette Université depuis le 1er octobre 2001.
* Remise le 23 février 2005, dans l’appartement décanal de l’Université de Paris II, des Mélanges Paul Amselek (édités par E. Bruylant).
LISTE DES COURS ENSEIGNES
* Finances Publiques (licence 2ème année, doctorat).
* Droit administratif (licence 2ème année, capacité 2ème année, doctorat).
* Philosophie du droit et de l'Etat (licence 4ème année, doctorat).
* Méthodes de la science politique (doctorat).
* Sociologie politique (doctorat).
* Sociologie juridique (doctorat).
* Droit fiscal (licence 3ème année, doctorat).
* Droit administratif (licence 2ème année, capacité 2ème année, doctorat).
* Philosophie du droit et de l'Etat (licence 4ème année, doctorat).
* Méthodes de la science politique (doctorat).
* Sociologie politique (doctorat).
* Sociologie juridique (doctorat).
* Droit fiscal (licence 3ème année, doctorat).
TITRES ET ACTIVITES ANNEXES
* Professeur au Centre d'Etudes Juridiques Françaises de l'Université de la Sarre (Sarrebrück) de 1967 à 1974.
* Fondateur et directeur du Centre de Droit Public Interne de l'Université Robert Schuman de Strasbourg de 1970 à 1981.
* Membre du jury du concours d'entrée à l'Ecole Nationale d'Administration (concours Fonctionnaires, 1971, Président du jury : Jean Rivero).
* Maître de Conférences à l'Ecole Nationale d'Administration (Problèmes financiers et fiscaux) de 1972 à 1976.
* Expert-consultant auprès de la Direction des Affaires Juridiques du Conseil de l'Europe de 1973 à 1977.
* Membre des jurys des concours d'agrégation des Facultés de Droit -Droit Public- de 1974 (Président :Claude-Albert Colliard) et de 1976 (Président : Jean-Marie Auby).
* Directeur du Centre d'Etudes Juridiques de Finances Publiques de l'Institut de Droit Comparé de Paris de 1979 à 1982.
* Membre du Comité Français de l'Arbitrage.
* Arbitre auprès de la Chambre de Commerce Internationale de Paris.
* Activités de consultant auprès de la Banque Mondiale et de l'UNESCO.
* Directeur du Centre de Philosophie du Droit de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) du 1er janvier 1984 au 31 décembre 1993.
* Chevalier de l'Ordre des Palmes Académiques, 26 juillet 1994.
* Membre des comités scientifiques de la collection La pensée juridique (Bruylant / L.G.D.J.) et des revues Anuario de derechos humanos (Madrid, Universidad Complutense), Archives de philosophie du droit, Hermès, Revue européenne de droit, philosophie et informatique, Revue française de finances publiques, Revue de la recherche juridique.
* Fondateur et directeur du Centre de Droit Public Interne de l'Université Robert Schuman de Strasbourg de 1970 à 1981.
* Membre du jury du concours d'entrée à l'Ecole Nationale d'Administration (concours Fonctionnaires, 1971, Président du jury : Jean Rivero).
* Maître de Conférences à l'Ecole Nationale d'Administration (Problèmes financiers et fiscaux) de 1972 à 1976.
* Expert-consultant auprès de la Direction des Affaires Juridiques du Conseil de l'Europe de 1973 à 1977.
* Membre des jurys des concours d'agrégation des Facultés de Droit -Droit Public- de 1974 (Président :Claude-Albert Colliard) et de 1976 (Président : Jean-Marie Auby).
* Directeur du Centre d'Etudes Juridiques de Finances Publiques de l'Institut de Droit Comparé de Paris de 1979 à 1982.
* Membre du Comité Français de l'Arbitrage.
* Arbitre auprès de la Chambre de Commerce Internationale de Paris.
* Activités de consultant auprès de la Banque Mondiale et de l'UNESCO.
* Directeur du Centre de Philosophie du Droit de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) du 1er janvier 1984 au 31 décembre 1993.
* Chevalier de l'Ordre des Palmes Académiques, 26 juillet 1994.
* Membre des comités scientifiques de la collection La pensée juridique (Bruylant / L.G.D.J.) et des revues Anuario de derechos humanos (Madrid, Universidad Complutense), Archives de philosophie du droit, Hermès, Revue européenne de droit, philosophie et informatique, Revue française de finances publiques, Revue de la recherche juridique.
MISSIONS ET CONFERENCES A L'ETRANGER
* Institut de l'Etat et du Droit de l'Académie des Sciences de l'U.R.S.S., Moscou, août-septembre 1969.
* Faculté de Droit d'Ankara, mars 1972.
* Faculté de Droit et d'Administration de Lodz, mars 1976.
* Cour Suprême de l'Ile Maurice, janvier 1981.
* Facultés de Droit de Grenade et de Séville, mai 1983 et mai 1984.
* Faculté de Droit d'Athènes, mai 1986 et novembre 2007.
* Institut Universitaire Européen de Florence, mars 1988.
* Faculté de Droit de Varsovie, mai 1988.
* Faculté de Droit de l'Université Catholique de Louvain-la-Neuve, avril et octobre 1989.
* Faculté de Droit de Münster, juin 1990 et juin 1993.
* Facultés de Droit de l'Université de Montréal et de l'Université McGill de Montréal, septembre 1991, septembre 2004 et octobre 2013.
* Faculté de Droit d'Edimbourg, octobre 1992.
* Académie Européenne de Théorie du Droit de Bruxelles, octobre 1993.
* Faculté de Droit de Bologne (Universita degli Studi), décembre 1993.
* Institut Piaget de Lisbonne (3ème Symposium Poétique), mai 1996.
* Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Tunis, avril 1997.
* Institut de Philosophie du Droit de l'Université de Rome à « La Sapienza », avril 1998.
* Università Statale di Milano et Università di Milano-Bicocca, octobre 2016.
* Faculté de Droit d'Ankara, mars 1972.
* Faculté de Droit et d'Administration de Lodz, mars 1976.
* Cour Suprême de l'Ile Maurice, janvier 1981.
* Facultés de Droit de Grenade et de Séville, mai 1983 et mai 1984.
* Faculté de Droit d'Athènes, mai 1986 et novembre 2007.
* Institut Universitaire Européen de Florence, mars 1988.
* Faculté de Droit de Varsovie, mai 1988.
* Faculté de Droit de l'Université Catholique de Louvain-la-Neuve, avril et octobre 1989.
* Faculté de Droit de Münster, juin 1990 et juin 1993.
* Facultés de Droit de l'Université de Montréal et de l'Université McGill de Montréal, septembre 1991, septembre 2004 et octobre 2013.
* Faculté de Droit d'Edimbourg, octobre 1992.
* Académie Européenne de Théorie du Droit de Bruxelles, octobre 1993.
* Faculté de Droit de Bologne (Universita degli Studi), décembre 1993.
* Institut Piaget de Lisbonne (3ème Symposium Poétique), mai 1996.
* Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Tunis, avril 1997.
* Institut de Philosophie du Droit de l'Université de Rome à « La Sapienza », avril 1998.
* Università Statale di Milano et Università di Milano-Bicocca, octobre 2016.
